Dominique Cuisance

De: Cuisance (Dominique, Charles, Emile, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de la santé publique vétérinaire classe normale, affecté au conseil général vétérinaire
Groupe:
Conseil général vétérinaire
date_debut="2003-09-06"
a_sa_demande
inspecteur_general="Santé publique vétérinaire classe normale, affecté au conseil général vétérinaire"
depart_retraite
JORFTEXT000000780932(source JORF)
admission
05 Août 200305/08/2003
De: Cuisance (Dominique)
vétérinaire inspecteur en chef
Objet:
contrôleur général des services vétérinaires
date_debut="1999-01-01"
JORFTEXT000000392886(source JORF)
nomination
12 Janvier 199912/01/1999
De: Cuisance (Dominique)
Objet:
au grade de contrôleur général des services vétérinaires
au titre de l'année 1999 les agents
JORFTEXT000000392234(source JORF)
promotion
11 Décembre 199811/12/1998